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Brevet européen · EP1077595 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1077595
Numéro de demande
EP00909793
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2000
Publié
28 févr. 2001
Délivré
17 sept. 2003
Radié
17 sept. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A01D 78/10 (2006.01)
Priorité
NL 1011500 09.03.1999
NL 1011989 07.05.1999
Demande PCT
PCT/NL2000/000148 07.03.2000
Publication PCT
WO2000/062595 26.10.2000
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

  2. 30 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

Parties

Titulaire

MAASLAND N.V.

Weverskade 10, 3155 PD Maasland, NL

Inventeur

GEERTS, Cornelis, Franciscus, Johannes

NL-4926 RJ LAGE ZWALUWE, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.