Alkoholisches Getränk
Brevet européen · EP1078037 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1078037
- Numéro de demande
- EP99922321
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 1999
- Publié
- 28 févr. 2001
- Délivré
- 6 nov. 2002
- Radié
- 6 nov. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C12H 1/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 9810310 15.05.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/001546 14.05.1999
- Publication PCT
- WO1999/060091 25.11.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
- 15 nov. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
Parties
Inventeur
SCULLION, Simon Daniel
Burton-on-Trent, Staffordshire DE13 3DA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.