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Brevet européen · EP1078179 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1078179
- Numéro de demande
- EP99934476
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 1999
- Publié
- 28 févr. 2001
- Délivré
- 21 nov. 2001
- Radié
- 31 mai 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 7/02 (2006.01)F16H 57/00 (2006.01)F16H 55/17 (2006.01)
- Priorité
- DE 29808567 U 12.05.1998
- Demande PCT
- PCT/DE1999/001424 11.05.1999
- Publication PCT
- WO1999/058879 18.11.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
- 30 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
Parties
Inventeur
HÖRMANN, Thomas, J.
D-66606 St. Wendel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.