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Brevet européen · EP1078214 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1078214
- Numéro de demande
- EP99927033
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 1999
- Publié
- 28 févr. 2001
- Délivré
- 28 janv. 2004
- Radié
- 28 janv. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F41G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 9801736 15.05.1998
- Demande PCT
- PCT/SE1999/000751 05.05.1999
- Publication PCT
- WO1999/060326 25.11.1999
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
- 30 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
Parties
Inventeur
ÖHBERG, Lars-Olof
S-582 72 Linköping, SE
HEDMAN, Bernt-Ove
S-583 33 Linköping, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.