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Brevet européen · EP1078224 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1078224
Numéro de demande
EP99919953
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 1999
Publié
28 févr. 2001
Délivré
15 oct. 2003
Radié
15 oct. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01C 21/20 (2006.01)
Priorité
US 84228 P 05.05.1998
US 99963 19.06.1998
Demande PCT
PCT/US1999/008776 21.04.1999
Publication PCT
WO1999/057520 11.11.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

  2. 15 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Magellan Dis, Inc.

Magellan Dis Inc.

2950 Waterview, Rochester Hills, MI 48309, US

Inventeur

MAXWELL, Kenneth, G.

Port Huron, MI 48060, US

MILLINGTON, Jeffrey, A.

Rochester Hills, MI 48309, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.