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Brevet européen · EP1078513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1078513
Numéro de demande
EP99923744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1999
Publié
28 févr. 2001
Délivré
20 févr. 2002
Radié
20 févr. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04N 5/44 (2006.01)
Priorité
GB 9810555 15.05.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/001574 17.05.1999
Publication PCT
WO1999/060780 25.11.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 août 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

  2. 28 févr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Snell & Wilcox Limited

SNELL & WILCOX LIMITED

6 Old Lodge Place, St. Margaret's, Twickenham, Middlesex TW1 1RQ, GB

Inventeur

WESTON, Martin

Petersfield, Hampshire GU31 4JF, GB

COLLIS, William B.

Southampton, Hampshire SO45 6AW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.