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Brevet européen · EP1078682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1078682
Numéro de demande
EP00116475
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2000
Publié
28 févr. 2001
Délivré
12 avr. 2006
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 7/04 (2006.01)
Priorité
DE 19940521 26.08.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 31 juil. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Arie Wubben, Kreuzbühlweg 4, 8942 Oberrieden

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  3. 13 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

Parties

Titulaire

List AG

LIST AG

Berstelstrasse 24, 4422 Arisdorf

Inventeur

Arnaud, Daniel

68560 Hiersingue, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.