GERUCHSABSORBER
Brevet européen · EP1079798 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1079798
- Numéro de demande
- EP99926402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 1999
- Publié
- 7 mars 2001
- Délivré
- 16 juil. 2003
- Radié
- 16 juil. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61K 7/48 (2000.01)A61K 7/36 (2000.01)A61K 33/30 (2006.01)A61K 7/16 (2000.01)
- Priorité
- GB 9810806 21.05.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/003591 21.05.1999
- Publication PCT
- WO1999/059539 25.11.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 janv. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
- 31 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
Parties
Inventeur
BUTCHER, Kate Elizabeth
Nottingham NG2 3AA, GB
DE GRAAF, Thalie Paulina
Nottingham NG2 3AA, GB
GALLEY, Edward
Nottingham NG2 3AA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.