CRASHSYSTEM FÜR LENKSÄULE
Brevet européen · EP1080003 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1080003
- Numéro de demande
- EP99919021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 1999
- Publié
- 7 mars 2001
- Délivré
- 9 avr. 2003
- Radié
- 31 mai 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 1/19 (2006.01)
- Priorité
- CH 112798 22.05.1998
- Demande PCT
- PCT/CH1999/000215 20.05.1999
- Publication PCT
- WO1999/061299 02.12.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
- 15 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Inventeur
JÖHR, Hans
CH-3122 Kehrsatz
LÜTHI, Rudolf
CH-3172 Niederwangen
OETLIKER, Jürg
CH-3063 Ittigen
MARXER, Kurt
FL-9485 Nendeln, LI
MARXER, Markus
FL-9487 Gamprin, LI
MEIER, Ronald
FL-9493 Mauren, LI
LUTZ, Christian
A-6714 Nüziders, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.