PROCEDE DE PURIFICATION D'EAU

Brevet européen · EP1080040 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1080040
Numéro de demande
EP99910020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 1999
Publié
7 mars 2001
Délivré
23 mai 2007
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 1/28 (2006.01)
B01J 20/08 (2006.01)
Priorité
AU PP242898 18.03.1998
Demande PCT
PCT/AU1999/000173 18.03.1999
Publication PCT
WO1999/047456 23.09.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 31 mars 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  3. 28 sept. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  4. 15 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

Parties

Titulaire

The Australian National University

THE AUSTRALIAN NATIONAL UNIVERSITY

Acton, Australian Capital Territory 2601, AU

Sydney Water Corporation

115-123 Bathurst Street, Sydney, NSW 2000, AU

Mandataire

Kasche & Partner AG

Ritscher & Partner AG

Resirain 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

KARAMAN, Marilyn E.

Aranda, ACT 2614, AU

SHANKER, Sivaraj

Willoughby NSW 2068, AU

BUSTAMANTE, Heriberto Alejandro

Sylvania, NSW 2224, AU

PASHLEY, Richard Mark

Aranda, ACT 2614, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.