PROCEDE D'OBTENTION D'UN OUVRAGE
Brevet européen · EP1080050 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1080050
- Numéro de demande
- EP99920900
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 20 mai 1999
- Publié
- 7 mars 2001
- Délivré
- 3 juil. 2002
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 28/02 (2006.01)*C04B 28/02 (2006.01)*C04B 111/34 (2006.01)
- Priorité
- FR 9806506 20.05.1998
- Demande PCT
- PCT/FR1999/001204 20.05.1999
- Publication PCT
- WO1999/059934 25.11.1999
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 31 oct. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2013
- 30 août 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002
- 15 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
Parties
Inventeur
CECCALDI, Jean-Dominique
F-26220 Dieulefit, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.