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Brevet européen · EP1080158 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1080158
Numéro de demande
EP99915887
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 1999
Publié
7 mars 2001
Délivré
11 sept. 2002
Radié
11 sept. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C09J 189/00 (2006.01)
Priorité
GB 9807777 09.04.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/001080 08.04.1999
Publication PCT
WO1999/052988 21.10.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

  2. 13 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Mars UK Limited

MARS UK LIMITED

3d Dundee Road, Slough, Berkshire SL1 4LW, GB

BTTG

Wira House, West Park Ring Road, Leeds LS16 6QL, GB

Inventeur

NELSON, Gordon

Sale, Cheshire M33 2FJ, GB

JONES, Christopher, Andrew

West Bridgford, Nottingham NG2 5AB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.