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Brevet européen · EP1080259 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1080259
Numéro de demande
EP99920522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 1999
Publié
7 mars 2001
Délivré
12 nov. 2003
Radié
31 mai 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 9/08 (2006.01)
D01G 15/80 (2006.01)
Priorité
CH 115398 26.05.1998
CH 130398 17.06.1998
Demande PCT
PCT/CH1999/000227 26.05.1999
Publication PCT
WO1999/061688 02.12.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  2. 14 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, Postfach 290, CH-8406 Winterthur

Inventeur

GRESSER, Götz, Theodor

CH-8406 Winterthur

WÜST, Olivier

CH-8472 Seuzach

BÖHLER, Rolf

CH-8200 Schaffhausen

GRIESSHAMMER, Christian

CH-8406 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.