PUFFERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1080290 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1080290
Numéro de demande
EP00907402
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2000
Publié
7 mars 2001
Délivré
10 mars 2004
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 13/00 (2006.01)
E05F 5/00 (2006.01)
Priorité
CH 48199 16.03.1999
Demande PCT
PCT/CH2000/000145 14.03.2000
Publication PCT
WO2000/055460 21.09.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 28 mai 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rutz, Isler & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 4627, 6304 Zug

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

  3. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Hawa Sliding Solutions AG

HAWA AG

Untere Fischbachstrasse 4, CH-8932 Mettmenstetten

Mandataire

Rutz, Isler & Partner

Alpenstrasse 14 Postfach 4627, 6304 Zug

Inventeur

HAAB, Karl

CH-6353 Weggis

HAAB, Otto

CH-8932 Mettmenstetten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.