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Brevet européen · EP1080753 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1080753
Numéro de demande
EP00901930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2000
Publié
7 mars 2001
Délivré
7 mai 2003
Radié
7 mai 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A63F 13/00 (2006.01)
A63F 13/06 (2006.01)
A63F 13/08 (2006.01)
Priorité
JP 2175599 29.01.1999
Demande PCT
PCT/JP2000/000412 27.01.2000
Publication PCT
WO2000/044456 03.08.2000
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  2. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Inventeur

EGASHIRA, Norio

Ota-ku, Tokyo 146-0095, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.