Anker für Ständer eines Spielgeräts
Brevet européen · EP1080760 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1080760
- Numéro de demande
- EP00113878
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2000
- Publié
- 7 mars 2001
- Délivré
- 16 mars 2005
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63G 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 29915442 U 02.09.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 29 avr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel, von Révy & Partner, Im Zedernpark, 9500 Wil SG
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 31 mars 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Alberts, Dietrich
58849 Herscheid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.