Heissverformbare Pressstoffplatte

Brevet européen · EP1080879 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1080879
Numéro de demande
EP00118489
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2000
Publié
7 mars 2001
Délivré
13 déc. 2006
Radié
31 août 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 21/00 (2006.01)
B32B 3/02 (2006.01)
B44C 5/04 (2006.01)
B29C 63/04 (2006.01)
Priorité
DE 19941300 31.08.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  2. 29 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Trespa International B.V.

Wetering 20, 6002 SM Weert, NL

Inventeur

Plug, Johannes Petrus Marinus, Dr.

6107 CJ Stevensweert, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.