Rasen- oder Beetkantenstein
Brevet européen · EP1081314 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1081314
- Numéro de demande
- EP00118943
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2000
- Publié
- 7 mars 2001
- Délivré
- 23 nov. 2005
- Radié
- 23 nov. 2005
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- E04H 17/14 (2006.01)A01G 1/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 29915545 U 02.09.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 14 déc. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 28 févr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006
- 30 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Schmitz, Michael
77836 Rheinmünster, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.