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Brevet européen · EP1082210 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1082210
- Numéro de demande
- EP99927019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 1999
- Publié
- 14 mars 2001
- Délivré
- 11 août 2004
- Radié
- 11 août 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B32B 1/08 (2006.01)B32B 17/04 (2006.01)F16L 58/10 (2006.01)F16L 55/165 (2006.01)B29C 63/34 (2006.01)
- Priorité
- SE 9801504 29.04.1998
- Demande PCT
- PCT/SE1999/000684 27.04.1999
- Publication PCT
- WO1999/058326 18.11.1999
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 13 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
Parties
Inventeur
PERSSON, Börje
S-912 33 Vilhelmina, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.