PROCEDE DE FABRICATION DE PAPIER UTILISANT UN SYSTEME DE RETENTION COMPRENANT DE LA BENTONITE ET UN GALACTOMANNANE CATIONIQUE

Brevet européen · EP1082492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1082492
Numéro de demande
EP99915825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 1999
Publié
14 mars 2001
Délivré
21 janv. 2004
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 17/32 (2006.01)
D21H 17/68 (2006.01)
D21H 21/10 (2006.01)
Priorité
FR 9805258 27.04.1998
Demande PCT
PCT/FR1999/000969 23.04.1999
Publication PCT
WO1999/055963 04.11.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 30 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.