PROCEDE DE FABRICATION DE PAPIER UTILISANT UN SYSTEME DE RETENTION COMPRENANT DE LA BENTONITE ET UN GALACTOMANNANE CATIONIQUE
Brevet européen · EP1082492 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1082492
- Numéro de demande
- EP99915825
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 1999
- Publié
- 14 mars 2001
- Délivré
- 21 janv. 2004
- Radié
- 30 avr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 17/32 (2006.01)D21H 17/68 (2006.01)D21H 21/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 9805258 27.04.1998
- Demande PCT
- PCT/FR1999/000969 23.04.1999
- Publication PCT
- WO1999/055963 04.11.1999
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 30 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.