Fahrspurtrenneinrichtung
Brevet européen · EP1083264 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1083264
- Numéro de demande
- EP00113183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2000
- Publié
- 14 mars 2001
- Délivré
- 21 févr. 2007
- Radié
- 2 juil. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E01F 15/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 19942804 08.09.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juil. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.07.2020
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 mars 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
- 15 mars 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Spengler, Bernd E.
73479 Ellwangen/Jagst, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.