Brausekopfanordnung

Brevet européen · EP1083265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1083265
Numéro de demande
EP00119519
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2000
Publié
14 mars 2001
Délivré
30 nov. 2005
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/06 (2006.01)
B05B 1/18 (2006.01)
E03C 1/08 (2006.01)
Priorité
DE 19942853 08.09.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 15 mai 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  3. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Schiller, Rolf, Dipl. Des.FH

80636 München, DE

Brandt, Wolfgang

26655 Ocholt, DE

Kasten, Hans-Georg, Dipl.-Ing.

82229 Seefeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.