Système d'éclairage encastré avec plusieurs sources de lumière
Brevet européen · EP1083382 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1083382
- Numéro de demande
- EP00203064
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2000
- Publié
- 14 mars 2001
- Délivré
- 9 mai 2007
- Radié
- 30 sept. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 8/02 (2006.01)F21V 21/30 (2006.01)F21V 21/28 (2006.01)
- Priorité
- IT MI991904 10.09.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 août 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 31 mai 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Inventeur
Gattari, Massimo
62018 Potenza Picena (Macerata), IT
Sampaolesi, Federico
62019 Recanati-Macerata, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.