Überspannungsableiter
Brevet européen · EP1083579 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1083579
- Numéro de demande
- EP00810723
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2000
- Publié
- 14 mars 2001
- Délivré
- 8 mars 2006
- Radié
- 31 août 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01C 7/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 19942633 07.09.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 15 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.