Überspannungsableiter

Brevet européen · EP1083579 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1083579
Numéro de demande
EP00810723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 2000
Publié
14 mars 2001
Délivré
8 mars 2006
Radié
31 août 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01C 7/12 (2006.01)
Priorité
DE 19942633 07.09.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  2. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.