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Brevet européen · EP1083950 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1083950
Numéro de demande
EP99931780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 1999
Publié
21 mars 2001
Délivré
19 oct. 2005
Radié
19 oct. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61M 5/168 (2006.01)
Priorité
US 97062 12.06.1998
Demande PCT
PCT/US1999/013016 11.06.1999
Publication PCT
WO1999/064091 16.12.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  2. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Inventeur

COLE, Martin, A.

San Diego, CA 92128, US

LAWLESS, Michael, W.

Poway, CA 92064, US

LYNCH, Christopher, D.

Poway, CA 92064, US

MO, Frank, S., C.

Santa Clara, CA 95051, US

SOBERON, Peter, A.

San Diego, CA 92128, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.