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Brevet européen · EP1083975 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1083975
Numéro de demande
EP99920532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 1999
Publié
21 mars 2001
Délivré
18 août 2004
Radié
30 juin 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 17/26 (2006.01)
A63C 17/22 (2006.01)
Priorité
CH 125498 10.06.1998
Demande PCT
PCT/CH1999/000238 02.06.1999
Publication PCT
WO1999/064127 16.12.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 31 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Lumpert, Jürg B.

Hegenmatt 21, 8038 Zürich

Inventeur

Lumpert, Jürg B.

8038 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.