TEXTILBEHANDLUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP1084216 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1084216
Numéro de demande
EP99955494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1999
Publié
21 mars 2001
Délivré
8 janv. 2003
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 3/22 (2006.01)
D06L 1/12 (2006.01)
Priorité
NL 1009368 10.06.1998
Demande PCT
PCT/NL1999/000361 10.06.1999
Publication PCT
WO1999/064551 16.12.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 29 août 2003

    Transféré

    Titulaire
    Coöperatie Cosun U.A., Zuilenstraat 100, 4814 ND Breda, Pays-Bas, Sybron Chemie Nederland B.V., Einsteinstraat 11, 6716 AC Ede, Pays-Bas → Coöperatie Cosun U.A., Zuilenstraat 100, 4814 ND Breda, Pays-Bas

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

  3. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Coöperatie Cosun U.A.

Zuilenstraat 100, 4814 ND Breda, NL

Inventeur

KUZEE, Hendrika, Cornelia

NL-4388 CB Oost-Souburg, NL

RAAIJMAKERS, Henricus, Wilhelmus, Carolina

NL-4708 HD Roosendaal, NL

BOLKENBAAS, Mari[tte, Ellen, Boukje

NL-3704 AA Oosterland, NL

KAARSGAREN, Antonius, Jacobus, Gerardus, Maria

NL-6715 KD Ede, NL

KOOI, Johannes

NL-5437 BA Beers, NL

FLIERVOET, Hildegonda, Petronella, Maria

NL-6713 VD Ede, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.