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Brevet européen · EP1084348 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1084348
Numéro de demande
EP99920513
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 1999
Publié
21 mars 2001
Délivré
2 oct. 2002
Radié
2 oct. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F04C 18/12 (2006.01)
Priorité
US 87312 P 29.05.1998
Demande PCT
PCT/CA1999/000455 28.05.1999
Publication PCT
WO1999/063228 09.12.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

  2. 15 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Ballard Power Systems Inc.

BALLARD POWER SYSTEMS INC.

9000 Glenlyon Parkway, Burnaby, British Columbia V5J 5J9, CA

Inventeur

BARTON, Russell, H.

New Westminster, British Columbia V3L 3L, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.