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Brevet européen · EP1084352 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1084352
- Numéro de demande
- EP99920954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 1999
- Publié
- 21 mars 2001
- Délivré
- 12 janv. 2005
- Radié
- 12 janv. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16F 1/54 (2006.01)
- Priorité
- GB 9809996 12.05.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/001370 04.05.1999
- Publication PCT
- WO1999/058871 18.11.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
- 14 janv. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
Parties
Inventeur
CANNON, Peter Richard Andrew
Fleckney, Leicester LE8 8AN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.