REPLIQUE D'ARME

Brevet européen · EP1084377 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1084377
Numéro de demande
EP99920895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 1999
Publié
21 mars 2001
Délivré
24 juil. 2002
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41B 11/02 (2006.01)
Priorité
FR 9807295 10.06.1998
Demande PCT
PCT/FR1999/001199 20.05.1999
Publication PCT
WO1999/064809 16.12.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 15 août 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  3. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Titulaire

CYBERGUN

11, Rue du Petit Pont, 75005 Paris, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

MARSAC, Jérôme

F-53000 Laval, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.