PREPARATIONS A LIBERATION CONTROLEE AYANT UNE STRUCTURE MULTICOUCHE

Brevet européen · EP1084703 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1084703
Numéro de demande
EP99921162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 1999
Publié
21 mars 2001
Délivré
3 août 2005
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/24 (2006.01)
A61K 47/34 (2006.01)
Priorité
JP 14859198 29.05.1998
Demande PCT
PCT/JP1999/002594 19.05.1999
Publication PCT
WO1999/062501 09.12.1999
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 12 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 12.07.2014

  3. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  4. 13 avr. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Sumitomo Pharmaceuticals Company, Limited, 2-8, Doshomachi 2-chome,, Chuo-ku, Osaka-shi,, Osaka 541-8510, Japon → Dainippon Pharmaceutical Co., Ltd., 6-8, Dosho-machi 2-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Japon

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  5. 13 avr. 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Dainippon Pharmaceutical Co., Ltd., 6-8, Dosho-machi 2-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Japon → Dainippon Sumitomo Pharma Co., Ltd., 6-8, Dosho-machi 2-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka-fu, Japon

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  6. 30 sept. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005

  7. 15 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

Parties

Inventeur

SANO, Akihiko

Toyonaka-shi, Osaka 560-0011, JP

KAJIHARA, Masako

Itami-shi, Hyogo 664-0881, JP

SUGIE, Toshihiko

Toyonaka-shi, Osaka 561-0816, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.