Schiebedrehflügelsystem

Brevet européen · EP1085156 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1085156
Numéro de demande
EP00120359
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2000
Publié
21 mars 2001
Délivré
8 sept. 2004
Radié
15 sept. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05D 15/58 (2006.01)
Priorité
DE 19945035 20.09.1999
DE 10002214 20.01.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.09.2020

  2. 24 févr. 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    SOLARLUX ALUMINIUM SYSTEME GMBH, Gewerbepark 9, 49143 Bissendorf, Allemagne → Solarlux GmbH, Industriepark 1, 49324 Melle, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  3. 31 août 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte Feldmann & Partner AG, Europastrasse 17, 8152 Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  4. 31 déc. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte Feldmann & Partner AG, Europastrasse 17, 8152 Glattbrugg

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

  5. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Solarlux GmbH

Industriepark 1, 49324 Melle, DE

Mandataire

Schneider Feldmann AG Patent- und Markenanwälte

Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich

Inventeur

Nussbaum, Björn, Dipl.-Ing.

49086 Osnabrück, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.