Integriert-optischer Sensor

Brevet européen · EP1085315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1085315
Numéro de demande
EP99118309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 1999
Publié
21 mars 2001
Délivré
9 juil. 2003
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/77 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 15 oct. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Feldmann & Partner AG, Kanalstrasse 17, 8152 Opfikon-Glattbrugg

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  3. 15 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA

Rue Jaquet-Droz 1, 2007 Neuchâtel

Inventeur

Kunz, Rino E.

8162 Steinmaur

Voirin, Guy

2024 Saint-Aubin

Zeller, Philipp N.

8125 Zollikerberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.