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Brevet européen · EP1086269 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1086269
- Numéro de demande
- EP00913949
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2000
- Publié
- 28 mars 2001
- Délivré
- 11 mars 2009
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06Q 1/10 (2006.01)B44C 1/17 (2006.01)B44F 1/02 (2006.01)B44F 1/14 (2006.01)
- Priorité
- AT 20999 U 29.03.1999
- Demande PCT
- PCT/AT2000/000070 24.03.2000
- Publication PCT
- WO2000/058548 05.10.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 11 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2009
Parties
Inventeur
HUTER, Michael
A-6020 Innsbruck, AT
MESSNER, Peter
A-6111 Volders, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.