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Brevet européen · EP1086328 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1086328
- Numéro de demande
- EP99926603
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 1999
- Publié
- 28 mars 2001
- Délivré
- 13 nov. 2002
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 3/26 (2006.01)F16L 3/133 (2006.01)
- Priorité
- GB 9813353 19.06.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/001883 18.06.1999
- Publication PCT
- WO1999/066245 23.12.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 28 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.05.2011
- 31 déc. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
- 15 nov. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
Parties
Inventeur
BISSETT, Timothy, George
Devizes Wiltshire SN10 2JP, GB
ATKINSON, Geoffrey, Fraser
Devizes Wiltshire SN10 2JP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.