Tür für eine Sanitär- oder ähnliche Vorrichtung

Brevet européen · EP1086644 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1086644
Numéro de demande
EP00116567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2000
Publié
28 mars 2001
Délivré
20 juil. 2005
Radié
20 juil. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47K 3/36 (2006.01)
Priorité
IT PN990038 U 27.09.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

  2. 29 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

Parties

Titulaire

DOMINO S.r.l.,

DOMINO S.r.L.

Via Valcellina, Zona Industriale Nord, 33097 Spilimbergo, Pordenone, IT

Inventeur

Cadamuro, Antonio

33097 Spilimbergo, Pordenone, IT

Palmieri, Raffaele

33083 Codroipo, Udine, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.