Papierhandtuchhalter auf einer Arbeitsfläche

Brevet européen · EP1086646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1086646
Numéro de demande
EP00119588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2000
Publié
28 mars 2001
Délivré
26 nov. 2003
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 10/38 (2006.01)
Priorité
US 401481 22.09.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 15 mars 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  3. 28 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Dart Industries Inc.

14901 S. Orange Blossom Trail, Orlando, Florida 32837, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Lillelund, Stig

2820 Gentofte, DK

Heiberg, Jakob

2920 Charlottenlund, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.