Procédé de purification de la diosmine

Brevet européen · EP1086953 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1086953
Numéro de demande
EP00402414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2000
Publié
28 mars 2001
Délivré
23 avr. 2003
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07H 17/07 (2006.01)
Priorité
FR 9911964 24.09.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 13 juin 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  3. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

ISOCHEM

12, Quai Henri IV, 75194 Paris Cedex 04, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Ferruccio, Laurence

91810 Vert-Le-Grand, FR

Gibert, Dominique

60340 Villiers Sous Saint Leu, FR

Senet, Jean-Pierre

77760 Buthiers, FR

Vergne, Guyselaine

91720 Maisse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.