Direktes Schmelzverfahren

Brevet européen · EP1087022 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1087022
Numéro de demande
EP00120937
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2000
Publié
28 mars 2001
Délivré
7 déc. 2005
Radié
7 déc. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C21B 13/00 (2006.01)
C21C 5/56 (2006.01)
Priorité
AU PQ308799 27.09.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  2. 15 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Batterham, Robin John

Parkville, Victoria 3052, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.