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Brevet européen · EP1087159 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1087159
Numéro de demande
EP99917164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 1999
Publié
28 mars 2001
Délivré
29 déc. 2004
Radié
25 avr. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16K 51/02 (2006.01)
F16K 49/00 (2006.01)
F16K 3/18 (2006.01)
Priorité
JP 15367598 20.05.1998
Demande PCT
PCT/JP1999/002217 26.04.1999
Publication PCT
WO1999/060294 25.11.1999
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.04.2019

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 13 mai 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  4. 31 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

Parties

Inventeur

ISHIGAKI, Tsuneo SMC K.K. Tsukuba Gijutsu Center

Tsukuba-gun Ibaraki-ken 300-2493, JP

SHIBUYA, Keiichi SMC K.K. Tsukuba Gijutsu Center

Tsukuba-gun Ibaraki-ken 300-2493, JP

FUKUDA, Mamoru SMC K.K. Tsukuba Gijutsu Center

Tsukuba-gun Ibaraki-ken 300-2493, JP

WARAGAI, Kenji SMC K.K. Tsukuba Gijutsu Center

Tsukuba-gun Ibaraki-ken 300-2493, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.