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Brevet européen · EP1087159 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1087159
- Numéro de demande
- EP99917164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 1999
- Publié
- 28 mars 2001
- Délivré
- 29 déc. 2004
- Radié
- 25 avr. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16K 51/02 (2006.01)F16K 49/00 (2006.01)F16K 3/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 15367598 20.05.1998
- Demande PCT
- PCT/JP1999/002217 26.04.1999
- Publication PCT
- WO1999/060294 25.11.1999
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 29.04.2019
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 13 mai 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
- 31 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Tsukuba-gun Ibaraki-ken 300-2493, JP
Tsukuba-gun Ibaraki-ken 300-2493, JP
Tsukuba-gun Ibaraki-ken 300-2493, JP
Tsukuba-gun Ibaraki-ken 300-2493, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.