Stabilisierte Laserquelle

Brevet européen · EP1087479 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1087479
Numéro de demande
EP99810837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 1999
Publié
28 mars 2001
Délivré
7 déc. 2005
Radié
7 déc. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01S 5/14 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  2. 15 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.