Stabilisierte Laserquelle
Brevet européen · EP1087479 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1087479
- Numéro de demande
- EP99810837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 1999
- Publié
- 28 mars 2001
- Délivré
- 7 déc. 2005
- Radié
- 7 déc. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01S 5/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 15 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Créancier gagiste
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.