Gehäusesystem

Brevet européen · EP1087482 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1087482
Numéro de demande
EP00116698
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2000
Publié
28 mars 2001
Délivré
4 sept. 2002
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02B 1/40 (2006.01)
Priorité
DE 29916705 U 22.09.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 4 août 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.08.2009

  3. 15 mai 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Knürr-Mechanik für die Elektronik AG, Schatzbogen 29, D-81829 Munchen, Allemagne → Knürr AG, Mariakirchener Strasse 38, 94424 Arnstorf, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  4. 30 sept. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

  5. 13 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Knürr AG

Mariakirchener Strasse 38, 94424 Arnstorf, DE

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Flamme, Hans

82008 Unterhaching, DE

Müller, Peter

85655 Grosshelfendorf, DE

Knab, Josef

94439 Rossbach, DE

Reinhart, Horst

80469 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.