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Brevet européen · EP1087895 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1087895
Numéro de demande
EP99910023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 1999
Publié
4 avr. 2001
Délivré
19 juil. 2006
Radié
19 juil. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 77/06 (2006.01)
B65D 30/24 (2006.01)
B29C 63/28 (2006.01)
B67D 3/04 (2006.01)
B67B 7/46 (2006.01)
B65B 55/02 (2006.01)
A61L 2/00 (2006.01)
Priorité
AU PP243598 18.03.1998
Demande PCT
PCT/AU1999/000178 18.03.1999
Publication PCT
WO1999/047432 23.09.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  2. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Inventeur

ANDERSON, Ian

Warneet, VIC 3980, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.