PROCEDE DE MARQUAGE D'UN ACIDE RIBONUCLEIQUE

Brevet européen · EP1087983 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1087983
Numéro de demande
EP99957062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 1999
Publié
4 avr. 2001
Délivré
18 mars 2009
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07H 21/00 (2006.01)
C12Q 1/68 (2006.01)
C12N 15/11 (2006.01)
Priorité
FR 9807870 17.06.1998
Demande PCT
PCT/FR1999/001469 17.06.1999
Publication PCT
WO1999/065926 23.12.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 18 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

Parties

Titulaire

Bio Mérieux

BIO MERIEUX

Chemin de l'Orme, 69280 Marcy l'Etoile, FR

Inventeur

LAAYOUN, Ali

69007 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.