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Brevet européen · EP1088014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1088014
Numéro de demande
EP99928811
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 1999
Publié
4 avr. 2001
Délivré
22 avr. 2009
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/08 (2006.01)
C08G 18/12 (2006.01)
C08L 75/04 (2006.01)
C09D 175/04 (2006.01)
Priorité
US 102867 23.06.1998
Demande PCT
PCT/US1999/013938 22.06.1999
Publication PCT
WO1999/067311 29.12.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 22 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

Parties

Inventeur

TOMKO, Revathi, R.

North Olmsted, OH 44070, US

DiCOLA, Louisa, D.

Parma, OH 44130, US

MADIGAN, Lorette

Cleveland, OH 44111, US

TETZLAF, David, J.

Brecksville, OH 44141, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.