Système de transport urbain avec guidage forcé

Brevet européen · EP1088729 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1088729
Numéro de demande
EP00203340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2000
Publié
4 avr. 2001
Délivré
20 avr. 2005
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61B 9/00 (2006.01)
B61L 3/00 (2006.01)
Priorité
IT MI992050 01.10.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 15 sept. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  3. 29 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

Parties

Titulaire

High Technology Investments B.V.

Waaier 38, 2451 VW Leimuiden, NL

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Beccari, Luca

40123 Bologna, IT

Sonnerer, Walter

39042 Brixen (Bolzano), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.