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Brevet européen · EP1088955 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1088955
Numéro de demande
EP00119303
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2000
Publié
4 avr. 2001
Délivré
18 janv. 2006
Radié
18 janv. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E05B 65/08 (2006.01)
E05C 9/18 (2006.01)
Priorité
IT PD990213 30.09.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  2. 31 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Alban Giacomo S.p.A.

Via A. De Gasperi, 75, 36060 Romano d'Ezzelino, IT

Inventeur

Alban, Antonio

36061 Bassano del Grappa (Vicenza), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.