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Brevet européen · EP1089144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1089144
Numéro de demande
EP99119316
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 1999
Publié
4 avr. 2001
Délivré
21 janv. 2009
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 3/00 (2006.01)
G04B 3/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 12 mars 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 12.03.2009

  3. 21 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

Parties

Titulaire

The Swatch Group Management Services AG

Seevorstadt 6, 2501 Biel

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Meyrat, Clément

2525 Le Landeron

Pantet, Laurent

2518 Nods

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.