Darstellung eines Betriebszustands eines Systems

Brevet européen · EP1089152 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1089152
Numéro de demande
EP99810883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 1999
Publié
4 avr. 2001
Délivré
10 nov. 2004
Radié
29 sept. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G05B 23/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.10.2019

  2. 15 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.