Darstellung eines Betriebszustands eines Systems
Brevet européen · EP1089152 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1089152
- Numéro de demande
- EP99810883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 1999
- Publié
- 4 avr. 2001
- Délivré
- 10 nov. 2004
- Radié
- 29 sept. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G05B 23/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 07.10.2019
- 15 nov. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.