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Brevet européen · EP1089157 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1089157
- Numéro de demande
- EP99119213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 1999
- Publié
- 4 avr. 2001
- Délivré
- 8 nov. 2006
- Radié
- 27 sept. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G06F 21/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.09.2019
- 28 févr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 30 nov. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.